Plusieurs litiges peuvent empecher à une liquidation amiable de la succession. En cas de difficultés, de blocages d’une succession, la présence de l’avocat sont importants.
Les conflits les plus dicutés sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve , la recevabilité du testament et le recel successoral. L’assistance des avocats peut s’avérer obligatoire pour vous aider à fixer les problèmes grace à une médiation utile ou par la saisine de la juridiction qui vous .
L’avocat saura vous donner les plus efficaces moyens pour défendre vos intérêts :
L’évaluation des actifs : Lors de l’ouverture de la succession, les héritiers du disparu doivent faire procéder à l’évaluation des actifs non liquides du patrimoine . Des contentieux peuvent donc advenir.
L’atteinte à la réserve héréditaire : Si le peut disposer de ses biens et gratifier les personnes qu’il souhaite, il ne peut pas attenter de manière abusive aux droits de ses enfants ou de son conjoint.
L’article 901 du Code civil demande que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales et cohérentes.
Le recel successoral : L’héritier qui souhaite de rompre l’égalité du partage se rend coupable de recel successoral.
/2 étapes de la succession
Selon à l’article 720 du Code , la succession commence au moment du décès. Lorsqu’il y a plusieurs héritiers, débute un temps d’indivision qui prend fin avec la division des biens successoraux.
/A Ouverture de la succession
Au moment du décès, différents actes seront réalisés: l’acte de notoriété, l’attestation de propriété et la déclaration de succession.
plusieurs actes devront être réalisés par les héritiers ou le notaire pour faire admettre les ayants droits:
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du mort et leur qualité.
La déclaration de succession est souscrite par les héritiers en vue du paiement des droits de succession.
Lorsque la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit établir une attestation de propriété immobilière.
/B Partage de la succession
L’indivision prend fin lors du partage de la succession qui peut être sollicité par n’importe quel héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable demande l’accord des héritiers.
À défaut d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage.
/C L’indivision successorale
Les actifs indivis sont alors gérés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime juridique change suivant la nature des actes effectués: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent parallèlement les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
Vous pouvez faire appel à un Cabinet d’avocats spécialiste pour vous assister lors de l’ouverture d’une succession .
/3 La division des successions
L’indivision s’achève lors du partage des successions qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est amiable, soit judiciaire.
La présence des avocats spécialisé de succession sont souvent fondamental pour aboutir à un partage amiable et capital pour vaincre en justice.
/A La division amiable des successions
Le partage amiable requiert l’accord de chaque héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est inévitable en présence d’immeubles.
L’intervention d’un cabinet d’avocats spécialiste peut permettre de trouver une solution satisfaisante pour tous et éviter en conséquence une perte de temps en même temps que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient d’autant la succession en cas de blocage, de contentieux, et préalablement de recourir à une procédure judiciaire plus lourde.
N’hésitez pas à requérir les conseils d’un cabinet d’avocats en succession dans une démarche amiable, tractation, pour gagner du temps et économiser de l’argent.
/B Le partage judiciaire de la succession
En cas de succession complexe, un notaire sera désigné pour exécuter aux opérations de liquidation partage.
Il est possible de demander au juge de se faire octroyer différents biens de la succession. L’attribution préférentielle peut notamment porter sur le logement ou les commerces.
il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage, Sans d’accord. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Un avocat spécialisé vous conseillera en cas de partage judiciaire.
4/ La gérance des possessions indivis
Les indivisaires doivent accomplir divers actes sur ces biens de la succession, cependant ils sont pareillement contraints à ces obligations.
L’accompagnement d’un cabinet d’avocats peut être primordial pour s’assurer la justesse de ces actes et du respect des prescriptions.
/A L’indivision : obligations des indivisaires
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices des avoirs indivis, ils supportent conjointement les charges de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
Ils sont responsables des dégradations et détériorations qui ont diminué la valeur des biens indivis par leur faute.
Finalement, l’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf convention contraire, débiteur d’une indemnisation.
La défense du cabinet d’avocats s’avère obligatoire pour soutenir vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs impératifs.
/B L’indivision : actes sur les avoirs des successions
Le régime légal change conformément la nature des actes réalisés.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les faire seul et utiliser à cette fin les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir individuellement.
L’accord des indivisaire est nécessaire s’agissant des actes d’administration et la conclusion de certains baux.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes réalisés.
En cas de blocage dans la gestion des biens indivis, on peut d’y parer en sollicitant une autorisation ou une autorisation judiciaire. Un administrateur peut aussi être nommé.
les décisions doivent être prises à l’unanimité s’agissant finalement des actes de disposition. C’ est le cas par exemple de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux ou encore de la liquidation d’un bien indivis.
Dans tous les cas, la contrôle des avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts .
Avocat succession